J.O. Numéro 148 du 28 Juin 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 20 juin 2001 portant nomination (inspection des installations nucléaires de base)


NOR : ECOI0100329A



Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 20 juin 2001, sont désignés en tant qu'inspecteurs des installations nucléaires de base :
M. Ammerich (Marc) ;
M l l e Averseng (Karine) ;
M l l e Blary (Céline) ;
M l l e Boitard (Cécile) ;
M. Bordarier (Philippe) ;
M. Chabane (Jean-Marie) ;
M l l e Clos (Adeline) ;
M. Descorne (Serge) ;
M l l e Desreumaux (Joanne) ;
M l l e Eybert Prudhomme (Cécile) ;
M. Fauvre (Daniel) ;
M. Fert (Vincent) ;
M. Gress (Philippe) ;
M. Juan (Pierre) ;
M. Kalalo (Etienne) ;
M l l e Moore (Céline).
Ces inspecteurs devront, en tant que de besoin, prêter serment devant le tribunal de grande instance de leur résidence sous les formes prévues à l'article L. 514-5 du code de l'environnement.